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Arrêté n° 74 CM du 24 janvier 1995 modifiant l'arrêté n° 897 CM du 12 octobre 1993 fixant les conditions d'organisation et de financement de la mesure 'stage d'insertion professionnelle pour adulte'

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 02/02/1995 à la page 281
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