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Arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des végétaux, produits végétaux et autres produits susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont le transport sur l'ensemble des îles de la Polynésie française est interdit ou réglementé
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 30 du 25/07/1996 à la page 1232
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