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Arrêté n° 75 VP du 10 mai 2006 portant nomination de MM. Bertrand Malet et Bernard Prouvost, respectivement régisseurs de recettes titulaire et suppléant à la direction des affaires foncières, division du cadastre et de la délimitation des terres
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 20 du 18/05/2006 à la page 1644
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  • Abrogeant : Arrêté n° 2590 MFR du 12/05/2000 (texte abrogé)
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