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Arrêté n° 758 CM du 28 juillet 1997 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.N.C. Agnieray et Cie pour l'exploitation du navire Dory 2, en remplacement du navire Dory, sur la desserte maritime régulière des Tuamotu de l'Ouest
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 32 du 07/08/1997 à la page 1559
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  • Abrogeant : Arrêté n° 875 CM du 13/08/1987 (texte abrogé)
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