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Arrêté n° 76 MER du 20 mai 2005 autorisant le changement de situation géographique de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à M. Teahio Tetuanui Amo (exploitant n° 141)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 22 du 02/06/2005 à la page 1905
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  • Abrogeant : Arrêté n° 250 CM du 28/02/2001 (texte abrogé)
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