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Arrêté n° 764 CM du 8 août 1994 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.N.C. Aremiti pour un navire catamaran de remplacement 'Aremiti 2' à passagers armé en troisième catégorie, pour la desserte de Moorea, lors des indisponibilités du navire 'Aremiti'
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 33 du 18/08/1994 à la page 1545
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