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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2005 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 768 MET du 21 novembre 2005

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Arrêté n° 768 MET du 21 novembre 2005 portant attribution en faveur de M. Frédéric Planelles, gérant de la SARL Driving, d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement de la conduite de véhicules terrestres à moteur
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 01/12/2005 à la page 3790
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