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Arrêté n° 77 CM du 29 juillet 2004 portant admission du navire Dory, armé par la S.N.C. Agnieray et Cie, au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (gazole et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 32 du 05/08/2004 à la page 2612 NOR : TMA0401397AC
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