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Arrêté n° 782 CM du 6 juin 2000 portant cessation de fonctions de M. Louis Taata en qualité d'administrateur, te tavana hau fenua, de la circonscription administrative territoriale des îles Marquises

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 15/06/2000 à la page 1369
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  • Abrogeant : Arrêté n° 767 CM du 08/08/1994 (texte abrogé)
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