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Arrêté n° 785 CM du 2 août 1991 modifiant l'arrêté n° 1547 FT du 21 juin 1961 portant règlement sur le régime des déplacements des fonctionnaires ou agents des cadres supérieurs et locaux de la Polynésie française.

Paru in extenso au JOPF n° 33 du 15/08/1991 à la page 1368
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  • Modifiant : Arrêté n° 1547 FT du 21/06/1961
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