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Arrêté n° 80 CM du 18 janvier 2000 portant octroi de la licence d'armateur à la S.A.R.L. Moorea Jet pour l'exploitation du navire Moorea Jet sur la desserte maritime régulière Papeete-Vaiare
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 4 du 27/01/2000 à la page 239
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