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Arrêté n° 814 MASC du 9 décembre 2002 portant attribution à la Polynésie française de subventions pour la réalisation de diverses opérations Paru in extenso au JOPF n° 2 du 09/01/2003 à la page 80 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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