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Arrêté n° 815 CM du 23 septembre 2005 portant modification de l'arrêté n° 1396 CM du 14 octobre 2002 portant classification des fonctions soumises au service de garde par astreinte à domicile et fixant le montant de l'indemnité forfaitaire de l'astreinte dans les structures de la direction de la santé Paru in extenso au JOPF n° 40 du 06/10/2005 à la page 3212 NOR : MTE0501793AC Document d'origine :
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