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Arrêté n° 826 CM du 6 août 1990 énumérant les manifestations morbides considérées comme maladies professionnelles en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 33 du 16/08/1990 à la page 1198
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  • Abrogeant : Arrêté n° 30 IT du 09/01/1959 (texte abrogé)
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