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Arrêté n° 834 CM du 13 juin 2003 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 1828 CM du 29 décembre 2000, en tant que relatives à l'autorisation accordée à M. Maevatua Tetohu Harrys (n° d'exploitant 55) à Rangiroa, d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole Paru in extenso au JOPF n° 26 du 26/06/2003 à la page 1607 NOR : PRL0300509AC
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