| Voir plus d’informations |
|
Arrêté n° 858 CAB du 23 août 1990 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail au titre de la promotion du 14 juillet 1990 Paru in extenso au JOPF n° 37 du 13/09/1990 à la page 1368 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
|
