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Arrêté n° 87 CM du 29 janvier 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Maono Stellio, armateur du navire dénommé "Brenda 2"

Paru in extenso au JOPF n° 6 du 07/02/2002 à la page 361

NOR : SPE0200075AC

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