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Arrêté n° 870 CM du 1er septembre 1994 portant octroi d'une licence d'armateur à la société coopérative ouvrière de production Ihitai Nui S.A. (S.C.O.P. Ihitai Nui S.A.) pour l'exploitation du navire Vaeanu I sur la desserte maritime régulière des Tuamotu du Centre, de l'Est et des Gambier Paru in extenso au JOPF n° 36 du 08/09/1994 à la page 1678 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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