Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 877 BF du 2 septembre 1993 nommant M. Claude Girard, intendant de la résidence du haut-commissaire, régisseur de la caisse d'avances du cabinet
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 38 du 23/09/1993 à la page 1626
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 564 BF du 14/06/1991 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données