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Arrêté n° 88 MPP du 27 décembre 2004 autorisant le changement de situation géographique d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole sis à Takaroa, commune de Takaroa, accordée à la SCA Rava Pearls

Paru in extenso au JOPF n° 3 du 20/01/2005 à la page 358
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