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Arrêté n° 887 CM du 24 août 1990 abrogeant les dispositions des arrêtés n° 1269 DOM du 10 juillet 1984 et n° 1703 DOM du 27 août 1984 en ce qu'elles concernent M. Tetautahi Turoa et autorisant l'occupation temporaire du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de Mme Karen Jordan (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 36 du 06/09/1990 à la page 1338
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