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Arrêté n° 89 MER du 20 mai 2005 autorisant le changement de situation géographique des emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordés à M.Meteta Timona Eric Bellais (exploitant n° 2)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 22 du 02/06/2005 à la page 1909
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