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Arrêté n° 89 MET/STAM du 03/02/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 89 MET/STAM du 3 février 2006 autorisant l'association 'Délégation artisanale de Makemo' à occuper le domaine public aéroportuaire de Makemo (îles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation d'un stand artisanal

Paru au Journal Officiel 2006 n° 7 du 16/02/2006 à la page 565

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 797 MET/STMA du 25/11/2005 (texte abrogé)
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