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Arrêté n° 894 CM du 23 août 1991 désignant les administrateurs représentant le territoire au sein des organes de direction de la Société de navigation des Australes Tuhaa Pae (S.A.E.M.).

Paru in extenso au JOPF n° 36 du 05/09/1991 à la page 1471
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  • Abrogeant : Arrêté n° 840 CM du 12/08/1988 (texte abrogé)
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