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Arrêté n° 898 CM du 12 octobre 1993 fixant les conditions et modalités d'agrément des vérificateurs ou organismes dans le cadre des mesures particulières de sécurité relatives aux ascenseurs, monte-charge et autres appareils de levage en application de la délibération n° 91-15 AT du 17 janvier 1991 Paru in extenso au JOPF n° 42 du 21/10/1993 à la page 1820
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