Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 9 MET du 05/01/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 9 MET du 5 janvier 2006 portant inscription supplémentaire au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti de l'EURL Mahana Tours
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2006 n° 2 du 12/01/2006 à la page 113

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 93 MET du 08/01/2019
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données