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Arrêté n° 904 CM du 3 juillet 2000 portant admission du navire Taporo VII (S.A. Compagnie française maritime de Tahiti) au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes)

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 13/07/2000 à la page 1641
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