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Arrêté n° 93 CM du 19 janvier 1998 portant octroi d'une licence d'armateur à M. Tuarai Tuteina pour l'exploitation du navire Anapa Te Tai sur la desserte maritime régulière des Tuamotu de l'ouest
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 29/01/1998 à la page 183
Texte modificatif
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