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Arrêté n° 940 MASC du 23 mai 2003 modifiant l'arrêté n° 386 MASC du 11 juillet 2002 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention pour le programme 'Informer sur les intoxications au monoxyde de carbone' portant réduction du coût de l'opération et de la subvention correspondante et constatant un trop-perçu de 135.820 F CFP

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 12/06/2003 à la page 1458
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