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Arrêté n° 998 CM du 20 septembre 1991 portant modification de la décision n° 1838 SGCG du 3 octobre 1980 relative à l'organisation et au fonctionnement du Centre polynésien des sciences humaines "Te Anavaharau"
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 40 du 03/10/1991 à la page 1654
Texte modificatif
Textes liés
  • Modifiant : Délibération n° 80-112 du 08/09/1980
  • Modifiant : Décision n° 1838 SGCG du 03/10/1980 (texte abrogé)
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