Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 144 SME/BRHT/et du 03/05/2006

Arrêté n° 144 SME/BRHT/et du 03/05/2006

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 144 SME/BRHT/et du 3 mai 2006 complétant l'arrêté n° HC 67 SME/BRHT/et du 20 février 2006 portant délégation de signature à M. Xavier Barrois, chef de la subdivision administrative des îles du Vent, et aux adjoints de la subdivision

Paru au Journal Officiel 2006 n° 19 du 11/05/2006 à la page 1554

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 67 SME/BRHT/et du 20/02/2006
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données