Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 66 SME/BRHT/et du 20/02/2006

Arrêté n° 66 SME/BRHT/et du 20/02/2006

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 66 SME/BRHT/et du 20 février 2006 portant délégation de signature à M. Daniel Josserand-Jaillet, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier, et aux adjoints de la subdivision

Paru au Journal Officiel 2006 n° 9 du 02/03/2006 à la page 702

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 280 DAF/PERS/ET du 12/09/2005 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 279 DAF/PERS/ET du 12/09/2005 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données