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Arrêté n° HC 775 MAFIC/MASC du 23 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 480 MASC du 4 août 2004 attribuant au Centre de formation professionnelle des adultes (C.P.F.A.) une subvention pour le programme 'formation des formateurs', ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, chapitre 43-70, article 59 Paru in extenso au JOPF n° 48 du 23/12/2004 à la page 3774
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