Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1992 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 115 BCO du 1er février 1992

Voir plus d’informations

Arrêté n° 115/BCO du 1er février 1992 portant délégation de signature à M. Edwin Timiona, adjoint administratif au chef de la subdivision administrative des îles Australes
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 8 du 20/02/1992 à la page 416
Texte modificatif
Textes liés
  • Abrogeant : Arrêté n° 1917 BCO du 15/12/1988 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1316 BCO du 05/12/1989 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1373 BCO du 07/12/1990 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données