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Arrêté n° 1348 CM du 26 octobre 2001 modifiant les dispositions des arrêtés n° 186 CM du 20 février 1995 et n° 1080 CM du 13 octobre 1997 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime, en ce qu'elles concernent la S.C.A. Meurisse Aquaculture, devenue S.C.A. 3A, sis à Manihi, commune de Manihi Paru in extenso au JOPF n° 45 du 08/11/2001 à la page 2802 NOR : AFD0101635AC
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