Arrêté n° 1374 CM du 21 décembre 1995 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à l'entreprise individuelle "Tekura Tahiti Travel" (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 1 du 04/01/1996 à la page 7 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution |