Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1996 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1438 CM du 29 décembre 1995

Voir plus d’informations

Arrêté n° 1438 CM du 29 décembre 1995 modifiant l'arrêté n° 526CM du 15mai 1995 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.N.C.Aremiti Ferry pour l'exploitation du navire Aremiti Ferry, sur la desserte maritime régulière Papeete (Tahiti)-Vaiare (Moorea)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 3 du 18/01/1996 à la page 91
Texte modificatif
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 526 CM du 15/05/1995
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données