Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1479 CM du 16 novembre 2001

Voir plus d’informations

Arrêté n° 1479 CM du 16 novembre 2001 portant organisation et définition des domaines d'action de la direction de l'enseignement primaire (D.E.P.)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 29/11/2001 à la page 3006

NOR : SES0100594AC

Textes modificatifs
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1299 I.ADM du 17/03/1975 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données