Arrêté n° 1511 MIDCR du 24 décembre 2003 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la réalisation de l'opération 'Equipement pour la régénération de la cocoteraie des Tuamotu', ministère de l'outre-mer, chapitre 68-90, article 10, exercice 2003 Paru in extenso au JOPF n° 3 du 15/01/2004 à la page 134 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution |