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Arrêté n° 298 MER du 23 août 2005 modifiant l'arrêté n° 782 CM du 5 mai 2004 autorisant le changement de situation géographique d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Kaverogo Hiritia dite Kave Tupana (exploitant n° 302), sis à Ahe, commune de Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 35 du 01/09/2005 à la page 2830
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  • Modifiant : Arrêté n° 782 CM du 05/05/2004
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