Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 612 CM du 14 juin 1996 portant octroi d'une licence d'armateur de la S.A.Le Prado pour l'exploitation du navire "Fast Ferry Tamarii Moorea VIII" (ex-Corsaire 6000) sur la desserte maritime régulière Papeete (Tahiti)-Vaiare (Moorea)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 27/06/1996 à la page 1057
Texte modificatif
Textes liés
  • Abrogeant : Arrêté n° 680 CM du 19/06/1995 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1073 CM du 13/10/1995 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1387 CM du 22/12/1995 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données