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Arrêté n° 617CM du 14 juin 1996 portant octroi d'une licence d'armateur à la Société en nom collectif (S.N.C.) Agnieray et Cie, pour l'exploitation du navire "Dory" sur la desserte maritime régulière de certains atolls des Tuamotu de l'Ouest

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 27/06/1996 à la page 1059
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