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Arrêtés n° 189 MER du 11 juillet 2005 portant modification des dispositions de l'arrêté, n° 1611 CM du 10 décembre 1998 en tant que relatives aux autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime accordées à M. Lucien Temauri (exploitant n° 116), à Apataki, commune de Arutua

Paru in extenso au JOPF n° 29 du 21/07/2005 à la page 2382
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  • Modifiant : Arrêté n° 1611 CM du 10/12/1998 (texte rapporté)
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