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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1990 - Numéros normaux > Sommaire > Convention État/Pays n° 88-6 du 31/03/1988

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Convention d'application n° 88-6 du 31 mars 1988 à la convention cadre sur la conservation et la mise en valeur du patrimoine archivistique de la Polynésie française, construction d'un centre d'études historiques et de documentation.

Paru in extenso au JOPF n° 27 du 05/07/1990 à la page 966
Informations
Objet :
Construction d'un centre d'études historiques et de documentation.
Domaines concernés : Culture, Archives publiques
Date de prise d'effet : 31/03/1988
Reconduction tacite : Non
Préavis reconduction / dénonciation : 0 mois
Convention échue : Oui
Aide financière : 0 FCFP

Commentaires :
Voir convention cadre 88-5 du 31/03/1988

Convention de rattachement
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