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Décision n° 390 TAP/86 du 4 octobre 1988 portant annulation de l'arrêté n° 1257 CM du 20 décembre 1985 portant fixation des conditions d'exercice du commandement et des fonctions d'officier à bord des navires de commerce et de pêche en Polynésie française Paru in extenso au JOPF n° 43 du 27/10/1988 à la page 2007
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