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Décret n° 88-343 du 11 avril 1988 portant statuts particuliers des corps de personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale et fixant les dispositions relatives aux emplois de direction et à la nomination dans ces emplois (Arrêté de promulgation n° 1049 DRCL du 23 juin 1988)

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 30/06/1988 à la page 1271
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