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Délibération n° 88-90 AT du 27 juin 1988 relative à la réglementation de la navigation charter en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 14/07/1988 à la page 1339
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  • Abrogeant : Délibération n° 79-56 du 26/04/1979 (texte abrogé)
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