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Délibération n° 90-121 AT du 13 décembre 1990 relative aux conditions d'usage et de livraison du gazole destiné à l'alimentation des centrales de production d'énergie électrique des îles autres que Tahiti, consommé par les exploitants de service public Paru in extenso au JOPF n° 1 du 03/01/1991 à la page 25
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