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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1992 - Numéros normaux > Sommaire > Délibération n° 92-176 AT du 20/10/1992

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Délibération n° 92-176 AT du 20 octobre 1992 relative aux garanties de techniques et de sécurité dans les clubs, centres, écoles et organismes de plongée subaquatique sportive et de loisir en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 44 du 29/10/1992 à la page 2066
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