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DELIBERATION n° 92-8 AT du 24 janvier 1992 portant intégration au budget du territoire, exercice 1992, des emprunts FED/BEI (programme forestier à Nuku Hiva et programme forestier dans les archipels des Marquises et îles Sous-le-Vent). Paru in extenso au JOPF n° 2 NS du 31/01/1992 à la page 33 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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